Article 1 : Informations légales

En vertu de l article 6 de la loi n° 2004 -575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans ces Mentions Légales les différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site www.stephaneaupetit-photographie  est édité par : Stéphane AUPETIT

Domicilié à l adresse suivante :

13 clos de l’Ayguelongue 33450 à IZON, Gironde, FRANCE

TEL : 06 74 75 32 64

MAIL : stephaneaupetit@icloud.com

Le directeur de publication du site est : Stéphane AUPETIT

Le site stephaneaupetit-photographie est hébergé par :

OVH 2 rue Kellermann BP 80157 59100 ROUBAIS CEDEX

Article 2 : Présentation du site

Le site www.stephaneaupetit-photographie a pour objet la photographie en générale.

Article 3 : Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l utilisateur peut contacter l’éditeur à l adresse e-mail suivante : stephaneaupetit@icloud.com.

Article 4 : Acceptation des conditions d’utilisations

L’accès et l’utilisation du site sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation

L’utilisateur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et des services.

Article 5 : responsabilités

L’éditeur n’est responsable que du contenue qu’il a lui même édité.

L’éditeur n’est pas responsable :

-En cas de problématiques ou défaillances technique, informatique ou de compatibilité du site avec un matériel ou logiciel quel qu’il soit.

-Des dommages matériels ou immatériels, prévisible ou non, résultant de l’utilisation du site et des services.

Le site ne garantit pas l’exactitude, la complétude et l actualité des informations qui y sont diffusées.

L’utilisateur est responsable :

-De la protection de son matériel et de ses données

-De l’utilisation qu’il fait du site et de ses services

-S’il ne respecte ni a lettre, ni l’esprit des présents CGU.

Article 6 : Propriété intellectuelle

La structuration du site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos, et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l’éditeur et protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou total des contenus proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et contractuelle de l’éditeur est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Toutes les photographies présentent sur le site sont la propriété exclusive de Stéphane Aupetit qui en a les droits d auteur et de propriété.

Les photographies étant sous copyright « @Stéphane Aupetit” et n étant pas libre de droit, leur utilisation doit faire l objet d une autorisation contractuelle de son propriétaire Stéphane Aupetit.

Pour tout demande l utilisateur doit en faire part a Stéphane Aupetit par mail a l adresse suivant : stephaneaupetit@icloud.fr

L’absence de réponse ne vos pas droit a l utilisation des photographies.

L’accès au site ne vaut pas reconnaissance d un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lequel reste la propriété de Stéphane Aupetit.